1. Cet accord, signé le 1er février, traduit la volonté de redonner une nouvelle vie, sous forme numérique, à ces livres sous droits n’étant actuellement plus commercialisés en librairie, ils passeront en livres numérisés.
Un corpus de 500 000 livres numérisés pourra être proposé à la vente d’ici 5 ans.
La numérisation des futurs livres numérisés sera effectuée à partir des collections du dépôt légal conservées à la BNF. Celle-ci pourra conserver une copie des livres numérisés pour son usage propre.
Le soutien financier de l'Etat s'inscrira dans le cadre du programme « développement de l'économie numérique » donc aussi livres numérisés qui, doté de 4,5 milliards d'euros, est l'une des principales composantes des 35 milliards d'euros que le Gouvernement mobilise pour les « investissements d'avenir ».
La numérisation des futurs livres numérisés sera effectuée à partir des collections du dépôt légal conservées à la BNF. Celle-ci pourra conserver une copie des livres numérisés pour son usage propre.
Le soutien financier de l'Etat s'inscrira dans le cadre du programme « développement de l'économie numérique » donc aussi livres numérisés qui, doté de 4,5 milliards d'euros, est l'une des principales composantes des 35 milliards d'euros que le Gouvernement mobilise pour les « investissements d'avenir ».
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